Mentions légales

Données personnelles

Les informations personnelles qui vous concernent sont destinées à French Gramm.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant (art.34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, vous devez vous adresser à French Gramm, 3 rue de téhéran, 75 PARIS, France.

Editeur

Le présent site est la propriété de la société French Gramm.

Siège Social :
3, rue de Téhéran
75000 PARIS
France

Pour toute demande de support, veuillez envoyer un email à l'adresse suivante : frenchgramm@gmail.com.

Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH.
2, rue Kellerman
59100 ROUBAIX

Protection et reproduction

Toute reproduction totale ou partielle du site French Gramm, de ses marques ou logos par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation de French Gramm est sanctionnée par les articles L335-2 et L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données qui figurent sur le site French Gramm, et dont French Gramm est productrice ,sont également protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Informatique et liberté

Conformément à la règlementation en vigueur, ce site est enregistré auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté sous le n°1094378

Droit d'auteur

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.